Responsabilité civile et défense

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Toutes les options

Formule 1

Formule 2

Responsabilité civile professionnelle

Inclus Inclus

Votre responsabilité est couverte en cas de fautes, erreurs, omissions ou négligences commises dans le cadre de votre activité :

  • ​livraison non conforme,
  • défaut de conseil...

Par exemple, vous refaites la décoration d’un restaurant et vous faites une erreur dans la prise des côtes pour réaliser les banquettes. Le restaurant doit repousser l’ouverture. Votre client vous présente une réclamation.
Si votre responsabilité est engagée, nous prenons en charge le préjudice causé à votre client (les pertes financières) et vos frais de défense (hors franchise de 300 €).

Dans les limites et conditions du contrat.

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Responsabilité civile exploitation

Inclus Inclus

Votre responsabilité est couverte en cas de dommages causés aux autres dans le cadre de la vie quotidienne de votre entreprise sans être liés à la réalisation de votre activité :

  • ​casse,
  • blessure...

Par exemple, votre cliente glisse sur une marche dans votre boutique, elle se casse une jambe et fait tomber son smartphone.
​Si votre responsabilité est engagée, nous prenons en charge les frais de santé pour la personne blessée et le remplacement de son smartphone (hors franchise de 300€).

Dans les limites et conditions du contrat.

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Responsabilité civile d’occupant temporaire (occupation d’un local jusqu’à 30 jours par an)

En option

-Non inclus

Votre responsabilité est couverte pour les dommages immobiliers et mobiliers si vous êtes mis en cause par le propriétaire du local que vous occupez en cas de :

  • dégât des eaux​,
  • incendie,
  • explosion​,
  • bris de vitre sur immobilier.

Par exemple, vous vous prenez les pieds dans un carton et dans votre chute vous cassez la baie vitrée du local. Heureusement vous n’êtes pas blessé ! Nous prenons en charge les réparations de la baie vitrée (hors franchise de 300€).

​Si vous utilisez votre local plus de 30 jours par an, c’est la formule 2 qui est adaptée à votre situation.

Dans les limites et conditions du contrat.

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Responsabilité civile du fait du local et des biens professionnels

-Non inclus

Inclus

Votre responsabilité est couverte pour les dommages immobiliers et mobiliers si vous êtes mis en cause suite à un dommage causé par votre local en cas de :

  • dégât des eaux​,
  • incendie,
  • explosion​,
  • bris de vitre sur immobilier.

Par exemple, un incendie se déclare dans votre local et se propage à l’immeuble voisin. Si votre responsabilité est engagée, les frais de réparations pour les dommages du local voisin sont pris en charge.

Dans les limites et conditions du contrat.

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Dommages aux biens

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Formule 1

Formule 2

Biens immobiliers

-Non inclus

Inclus

Votre ou vos locaux sont couverts en cas d’événement accidentel :

  • dégât des eaux​,
  • incendie,
  • bris de vitre​,
  • évènements climatiques,
  • dommages électriques,​
  • vol, vandalisme...

Par exemple, la porte de votre local est vandalisée ou forcée, nous prenons en charge les réparations de celle-ci (hors franchise de 150 €).

Dans les limites et conditions du contrat.

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Biens mobiliers professionnels (PC, matériel...)

-Non inclus

Inclus

Les biens entrant dans le cadre de votre activité professionnelle (meubles, outillage, marchandises, stocks, matériels informatiques : PC, téléphone) sont couverts en cas de :

  • incendie​,
  • dégât des eaux,
  • vol, vandalisme,
  • ​autres dommages accidentels...​

Par exemple, à la suite d’un dégât des eaux, votre stock de bijoux est invendable, même si ça ne compense pas le temps passé à les fabriquer, nous vous remboursons la valeur de votre stock (hors franchise de 150 €).

Les biens prêtés à un tiers sont garantis au titre de ces mêmes évènements.
Vos biens pro transportés dans votre véhicule sont également couverts.

Dans les limites et conditions du contrat.

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